Alexis GRISONI
Enseignant
Alexis Grisoni
Courriel :
Parcours d’enseignement
Intervenant extérieur – M2 TLTE
Cours
– N° de l’UE et code apogée
M2 TLTE – ?
– Titre du cours
Droit des transports publics – Organisation et régulation
– Nom du responsable de module et courriel
Alexis Grisoni, a.grisoni@listo-avocats.fr
- Objectif de l’enseignement
Comprendre le rôle et les missions du secteur public dans l’organisation des transports publics de voyageurs en France : organisation institutionnelle, contenu et modes d’exercice de la compétence mobilité, rôle et missions de l’autorité de régulation des transports (ART).
– Mots clés :
Organisation des transports publics, régulation des transports publics, services de mobilité.
– Une bibliographie sélective avec maximum six références :
- Guide juridique des mobilités, enjeux et outils pour les collectivités territoriales, par Alexandra Aderno, Territorial Editions, 2023,
- Services publics locaux, Régime particulier des principaux services, Transports, JurisClasseur administratif, Fasc. N° 126-15, L. Clouzot, 2020 ;
- Transports en commun, JurisClasseur Transports, Fasc. N° 611-10, L. Siguoirt, mai 2022.
Public concerné :
Parcours TLTE