Olivier MARMION
Enseignant
MARMION Olivier
Courriel :
olivier.marmion@hotmail.fr
Parcours d’enseignement
Intervenant extérieur – M2 TLTE
Ex. de mémoires accompagnés
En 2019 : modèle économique de la plate-forme aéroportuaire de Dubaï.
Brochure – Cours
– N° de l’UE et code apogée
M2 TLTE – ?
– Titre du cours
Grands principes du droit international des transports aériens
– Nom du responsable de module et courriel
Olivier Marmion, olivier.marmion@interieur.gouv.fr
– 3 objectifs d’enseignement :
- dans un secteur aérien en pleine mutation (dont augmentation du trafic, renforcement des règles en matière de sécurité/sûreté, nouvelles pratiques commerciales et recherche d’une meilleure indemnisation des dommages…), rappeler, au niveau international et au niveau européen, quelles institutions – représentant les états et les compagnies – sont chargées de faire évoluer les règles de droit et dans quel cadre ;
- dans un espace aérien marqué par la difficile conciliation entre principes de souveraineté des états et de liberté de circulation, identifier les enjeux et les conséquences du régime de navigation des aéronefs civils ;
- dans un secteur commercial de plus en plus concurrentiel et vecteur de contentieux au titre des dommages aux biens et aux personnes, comprendre les principes structurants du régime de responsabilité du transporteur aérien.
– Mots clés : six maximum
Régime de navigation, souveraineté, liberté de circulation, régime de responsabilité, transporteur aérien et Organisation internationale de l’aviation civile.
– Une bibliographie sélective avec maximum six références :
- Droit des transports, par Stéphane Piedelièvre et Dominique Gency-Tandonnet – LexisNexis, 2017
- Droit des transports, par Isabelle Bon-Garcin, Maurice Bernardet et Philippe Delebecque – Dalloz 2017
- Le Droit aérien, par Francis Schubert – Quid Juris Schulthess, 2018
- Droit aérien – Souverainetés et libertés, par Pascal Dupont – Edition A. Pedone, 2016
- 2 sites: IATA et OACI
Public concerné :
Ex : Parcours TLTE – ouvert aux non-spécialistes